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Article 34 PARTIELLEMENT_MODIF ABROGE, en vigueur du 30/07/2015 au 19/03/2020 (Arrêté du 20 juillet 2015 relatif aux différentes voies d'accès à la profession de professeur de danse en application de l'article L. 362-1 du code de l'éducation)

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 15 septembre 1989
Art. 6, Sct. TITRE Ier : DE LA DEMANDE DE DISPENSE DU DIPLÔME DE PROFESSEUR DE DANSE., Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. TITRE II : DE LA DÉCLARATION D'EXPLOITATION D'UN ÉTABLISSEMENT Où EST DISPENSÉ UN ENSEIGNEMENT DE LA DANSE., Art. 5

- Arrêté du 20 juin 1990
Art. 1, Art. 2, Art. 17, Sct. TITRE Ier : Conditions et formalités d'inscription., Art. 3, Art. 4, Sct. TITRE II : Organisation de la formation., Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. TITRE III : Centres de formation., Art. 8, Art. 9, Sct. TITRE IV : Evaluation des unités de formation et délivrance du diplôme., Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Sct. TITRE V : Équivalences et dispenses du diplôme d'Etat de professeur de danse., Art. 14, Art. 15, Sct. TITRE VI : Composition de la commission nationale créée par l'article 1er de la loi du 10 juillet 1989., Art. 16, Sct. Titre VII : Dispositions applicables aux artistes chorégraphiques visés à l'alinéa 3 de l'article 1er de la loi du 10 juillet 1989., Art. 16-1, Art. 16-2

- Arrêté du 11 avril 1995
Art. 1, Art. 2, Art. Annexe, Sct. TITRE Ier : CONDITIONS ET FORMALITES D'INSCRIPTION , Art. 3, Art. 4, Sct. TITRE II : ENTREE EN FORMATION ET ORGANISATION DE LA FORMATION , Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. TITRE III : CENTRES DE FORMATION , Art. 9, Art. 10, Sct. TITRE IV : EXAMEN D'APTITUDE TECHNIQUE, EVALUATION DES UNITES DE FORMATION ET DELIVRANCE DU DIPLOME , Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Sct. TITRE V : EQUIVALENCES ET DISPENSES DU DIPLOME D'ETAT DE PROFESSEUR DE DANSE , Art. 17, Art. 18, Sct. TITRE VI : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ARTISTES CHOREGRAPHIQUES VISES A L'ALINEA 3 DE L'ARTICLE 1er DE LA LOI DU 10 JUILLET 1989 SUSVISEE , Art. 19, Art. 20, Sct. TITRE VII : COMPOSITION DE LA COMMISSION NATIONALE CREEE PAR L'ARTICLE 1er DE LA LOI DU 10 JUILLET 1989 SUSVISEE , Art. 21, Art. 22, Art. 23

Abroge l'arrêté du 29 mars 2006 définissant le référentiel d'activités et de compétences du diplôme d'Etat de professeur de danse et fixant les conditions de son obtention par la validation des acquis de l'expérience.