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Article 6 AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du au (Arrêté du 7 juillet 2015 créant une unité facultative d'éducation physique et sportive dans le diplôme du baccalauréat professionnel)

Article 6 AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du au (Arrêté du 7 juillet 2015 créant une unité facultative d'éducation physique et sportive dans le diplôme du baccalauréat professionnel)


Les dispositions du présent arrêté prennent effet à la session d'examen 2016.