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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 10 juillet 2015 portant modification de diverses dispositions relatives à la prévention des expositions aux rayonnements ionisants)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 10 juillet 2015 portant modification de diverses dispositions relatives à la prévention des expositions aux rayonnements ionisants)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 6 décembre 2013
Art. 8