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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2015-902 du 22 juillet 2015 relatif à l'étiquetage des variétés de miel)
Données brutes
Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2015-902 du 22 juillet 2015 relatif à l'étiquetage des variétés de miel)
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2003-587 du 30 juin 2003
Art. 2, Art. 3, Art. ANNEXE I