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Article 11 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le 25/07/2015 (Ordonnance n° 2015-904 du 23 juillet 2015 portant simplification du régime des associations et des fondations)

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Article 11 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le 25/07/2015 (Ordonnance n° 2015-904 du 23 juillet 2015 portant simplification du régime des associations et des fondations)

I. - A modifié les dispositions suivantes :

- Code du sport.

Art. L121-4

II. - Les arrêtés d'agrément, en vigueur à la date de la publication de la présente ordonnance, des associations sportives affiliées délivrés sur le fondement de l'article L. 121-4 du code du sport sont abrogés à compter du lendemain de la publication de la présente ordonnance.