Article 14 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le 02/11/2015 (Arrêté du 20 juillet 2015 relatif à l'organisation des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales)

Le présent arrêté est applicable à compter du 2 novembre 2015 au titre de l'année universitaire 2015-2016.

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 24 février 2005

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Sct. Annexes, Art. ANNEXE 1, Art. ANNEXE 2, Art. ANNEXE 3