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Article 11 PARTIELLEMENT_MODIF ABROGE, en vigueur du 23/07/2015 au 06/05/2021 (Arrêté du 20 juillet 2015 fixant l'organisation du certificat d'aptitude aux fonctions d'instituteur ou de professeur des écoles maître formateur)

Données brutes

Article 11 PARTIELLEMENT_MODIF ABROGE, en vigueur du 23/07/2015 au 06/05/2021 (Arrêté du 20 juillet 2015 fixant l'organisation du certificat d'aptitude aux fonctions d'instituteur ou de professeur des écoles maître formateur)

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 29 octobre 2001

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11

- Arrêté du 4 janvier 2002

Art. 1, Art. 2, Art. 3

Les candidats admissibles à la session 2015, organisée selon les dispositions de l'arrêté du 29 octobre 2001 susmentionné mais non admis, conservent le bénéfice de leur admissibilité pour la session 2016.