Article 2 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 7 juillet 2015 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 311 du règlement annexé))
Article 2 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 7 juillet 2015 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 311 du règlement annexé))
I. - A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987
Art. 311-1.01
II. - Les annexes 311-1.A, 311-1.A.1 et 311-1.A.2 existantes sont remplacées par les annexes 311-1.A, 311-1.A.1 et 311-1.A.2 incluses dans l'annexe au présent arrêté.