Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 14 mars 2013 fixant la liste des établissements d'enseignement français à l'étranger relevant de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger)
Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 14 mars 2013 fixant la liste des établissements d'enseignement français à l'étranger relevant de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger)
La liste des établissements d'enseignement français à l'étranger, mentionnée à l'article D. 911-42 du code de l'éducation, arrêtée au 1er septembre 2014, est détaillée en annexe du présent arrêté.