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Article 11 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 25 septembre 2013 relatif aux instituts et écoles internes et regroupements de composantes des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur)

Article 11 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 25 septembre 2013 relatif aux instituts et écoles internes et regroupements de composantes des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur)

Les écoles de gestion, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L 713-9. Elles sont créées dans les universités suivantes :

1o Grenoble-II :

a) École supérieure des affaires.

2o Toulouse-I :

a) École de gestion.

3o Strasbourg :

a) École de management de Strasbourg.