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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 21 octobre 1999 portant création du brevet professionnel Métiers de la pierre)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 21 octobre 1999 portant création du brevet professionnel Métiers de la pierre)

Art. 1er. - Il est créé un brevet professionnel Métiers de la pierre dont la définition et les conditions de délivrance sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.