Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 9 juillet 2015 relatif à l'attestation scolaire « savoir-nager »)
Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 9 juillet 2015 relatif à l'attestation scolaire « savoir-nager »)
Pour l'année scolaire 2015-2016, les dispositions relatives au savoir-nager qui figurent à l'annexe de l'arrêté du 9 juillet 2008 susvisé sont remplacées par les dispositions de l'annexe 1 du présent arrêté.