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Article Annexe 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 juillet 2015 relatif à l'attestation scolaire « savoir-nager »)

Article Annexe 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 juillet 2015 relatif à l'attestation scolaire « savoir-nager »)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 juillet 2008
Art. Annexe