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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 7 juillet 2015 établissant la liste des variétés classées de vigne à raisins de cuve)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 7 juillet 2015 établissant la liste des variétés classées de vigne à raisins de cuve)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 février 2009
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5