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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 juin 2015 relatif à l'université Paris-Dauphine)
Données brutes
Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 juin 2015 relatif à l'université Paris-Dauphine)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 décembre 1989
Art. 1
- Arrêté du 10 avril 2002
Art. 1