Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 1er juillet 2015 modifiant l'arrêté du 28 novembre 2008 fixant la liste des emplois d'officiers et de sous-officiers commissionnés recrutés au titre de l'article L. 4132-10 du code de la défense)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 novembre 2008
Art. 1