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Article AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 4 mai 2012 portant homologation du circuit de vitesse de Maison Blanche (Sarthe))

Article AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 4 mai 2012 portant homologation du circuit de vitesse de Maison Blanche (Sarthe))

Le plan-masse peut être consulté au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration (direction de la modernisation et de l'action territoriale, sous-direction de la circulation et de la sécurité routières, bureau de la sécurité et de la réglementation routières), 1 bis, place des Saussaies, 75008 Paris, ainsi qu'à la préfecture de la Sarthe, place Aristide-Briand, au Mans.