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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2015-834 du 7 juillet 2015 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Saint-Pourçain »)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2015-834 du 7 juillet 2015 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Saint-Pourçain »)


A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2011-1072 du 7 septembre 2011
Art. 1