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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 juin 2015 modifiant l'arrêté du 8 novembre 2012 fixant les conditions d'obtention du brevet de sécurité routière correspondant à la catégorie AM du permis de conduire)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 juin 2015 modifiant l'arrêté du 8 novembre 2012 fixant les conditions d'obtention du brevet de sécurité routière correspondant à la catégorie AM du permis de conduire)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 novembre 2012
Art. 6, Art. Annexe II