Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 10 juin 2015 modifiant les objectifs de formation du module MG1 du référentiel de formation commun à toutes les spécialités du baccalauréat professionnel relevant du deuxième alinéa de l'article D. 337-53 du code de l'éducation)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 décembre 2013
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
- Arrêté du 31 décembre 2013