Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 juin 2015 fixant le programme d'enseignement moral et civique pour l'école élémentaire et le collège)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 juillet 2008
Art. 1, Art. Annexe, Art. Annexe (suite), Art. Annexe (suite)