Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 juin 2015 fixant le programme d'enseignement moral et civique pour les classes de seconde générale et technologique, de première et terminale des séries générales)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 juillet 2010
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. Annexe
- Arrêté du 8 avril 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
- Arrêté du 22 juillet 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 4, Art. Annexe