Article 4 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 juin 2015 fixant le programme d'enseignement moral et civique pour les classes de première et terminale des séries « sciences et technologies du management et de la gestion (STMG) » et « sciences et technologies de la santé et du social (ST2S) »)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 juin 2012
Art. 1, Art. Annexe