Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 juin 2015 fixant le programme d'enseignement moral et civique pour les classes préparatoires au certificat d'aptitude professionnelle)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 janvier 2010
Art. 1
- Arrêté du 8 janvier 2010
- Arrêté du 8 janvier 2010
Art. Annexe