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Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 12 juin 2015 fixant le programme d'enseignement moral et civique pour les classes préparatoires au baccalauréat professionnel)

Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 12 juin 2015 fixant le programme d'enseignement moral et civique pour les classes préparatoires au baccalauréat professionnel)


Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2015.