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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 12 juin 2015 modifiant l'arrêté du 13 avril 2010 fixant les modalités d'évaluation du français et de l'histoire, géographie et éducation civique au baccalauréat professionnel ainsi que les unités constitutives, les règlements d'examen et les définitions d'épreuve figurant dans les annexes des arrêtés de création des spécialités de baccalauréat professionnel)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 12 juin 2015 modifiant l'arrêté du 13 avril 2010 fixant les modalités d'évaluation du français et de l'histoire, géographie et éducation civique au baccalauréat professionnel ainsi que les unités constitutives, les règlements d'examen et les définitions d'épreuve figurant dans les annexes des arrêtés de création des spécialités de baccalauréat professionnel)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 juillet 1996
Art. Annexe V
- Arrêté du 31 juillet 1996
Art. Annexe V
- Arrêté du 8 avril 2010
Art. Annexe IIc
- Arrêté du 3 juin 2010
Art. Annexe IIc
- Arrêté du 3 juin 2010
Art. Annexe II b
- Arrêté du 3 juin 2010
Art. Annexe II b
- Arrêté du 3 juin 2010
Art. Annexe II c
- Arrêté du 26 avril 2011
Art. Annexe IIc
- Arrêté du 11 mai 2011
Art. Annexe IV (suite)
- Arrêté du 31 mai 2011
Art. Annexe IIc
- Arrêté du 31 mai 2011
Art. Annexe IIc
- Arrêté du 9 février 2012
Art. Annexe IIc
- Arrêté du 30 mars 2012
Art. Annexe II-c
- Arrêté du 17 juillet 2012
Art. Annexe I
- Arrêté du 11 avril 2013
Art. Annexe II c
- Arrêté du 12 avril 2013
Art. Annexe IIc