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Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 juin 2015 modifiant l'arrêté du 10 février 2009 relatif aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au baccalauréat professionnel)

Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 juin 2015 modifiant l'arrêté du 10 février 2009 relatif aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au baccalauréat professionnel)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 10 février 2009
Art. Annexe I