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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 juin 2015 relatif à l'enseignement moral et civique au collège)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 juin 2015 relatif à l'enseignement moral et civique au collège)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 juillet 2004
Art. Annexe