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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 juin 2015 relatif à l'enseignement moral et civique au collège)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 juin 2015 relatif à l'enseignement moral et civique au collège)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 mai 1996
Art. 2, Art. Annexe