Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 26 mai 2015 fixant la liste des spécialités dans lesquelles peut être délivré le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat)
Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 26 mai 2015 fixant la liste des spécialités dans lesquelles peut être délivré le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat)
Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de la session 2016.