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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2015-659 du 10 juin 2015 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Côtes du Rhône »)
Données brutes
Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2015-659 du 10 juin 2015 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Côtes du Rhône »)
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2011-1463 du 7 novembre 2011
Art. Annexe