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Article D921-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de l'éducation)

Article D921-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de l'éducation)


Les dispositions relatives aux obligations de service des personnels enseignants du premier degré sont fixées par le décret n° 2008-775 du 30 juillet 2008 relatif aux obligations de service des personnels enseignants du premier degré.