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Article 13 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 12 juin 2015 relatif aux missions et à l'organisation de la direction générale de la création artistique)

Article 13 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 12 juin 2015 relatif aux missions et à l'organisation de la direction générale de la création artistique)


Le directeur général de la création artistique est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.