Article 5 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 2 juin 2015 fixant la liste des titres ou diplômes reconnus comme équivalents aux diplômes exigés pour être candidat aux concours ouverts en application de l'article 4 du décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier du corps des officiers des armes de l'armée de terre)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 avril 2002
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5