Article 5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 5 mai 2015 définissant l'organisation générale des études et l'horaire et fixant le programme de la classe préparatoire scientifique d'adaptation de techniciens supérieurs (ATS) génie civil)
Article 5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 5 mai 2015 définissant l'organisation générale des études et l'horaire et fixant le programme de la classe préparatoire scientifique d'adaptation de techniciens supérieurs (ATS) génie civil)
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée universitaire 2015.