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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 1er juin 2015 modifiant l'arrêté du 6 janvier 1999 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux personnels de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 1er juin 2015 modifiant l'arrêté du 6 janvier 1999 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux personnels de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 6 janvier 1999
Art. 1