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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 mai 2015 modifiant l'arrêté du 21 décembre 1989 fixant la liste des établissements d'enseignement supérieur publics habilités à délivrer seuls l'habilitation à diriger des recherches)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 mai 2015 modifiant l'arrêté du 21 décembre 1989 fixant la liste des établissements d'enseignement supérieur publics habilités à délivrer seuls l'habilitation à diriger des recherches)



A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 décembre 1989
Art. 1