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Article 12 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 28 mai 2015 relatif à la médaille de l'aéronautique)

Article 12 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 28 mai 2015 relatif à la médaille de l'aéronautique)


L'attribution de la décoration donne lieu à l'établissement d'un diplôme dont le modèle est défini par instruction interministérielle.
Il n'est pas délivré de duplicata.
Le diplôme attribué vaut autorisation de port sans qu'une cérémonie de remise soit obligatoire.