Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 28 avril 2015 modifiant l'arrêté du 3 février 2014 portant création de la spécialité « menuisier » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 février 2014
Art. 9