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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2015-570 du 26 mai 2015 relatif à certaines dispositions indiciaires et indemnitaires applicables à certains corps d'officiers)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2015-570 du 26 mai 2015 relatif à certaines dispositions indiciaires et indemnitaires applicables à certains corps d'officiers)


A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-20 du 7 janvier 2009
Art. 1