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Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 4 janvier 2013 fixant la liste des emplois de chef de mission)

Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 4 janvier 2013 fixant la liste des emplois de chef de mission)

En application de l'article 2 du décret du 17 septembre 2008 susvisé, à compter du 1er décembre 2012, les emplois dont la liste suit constituent des emplois de chef de mission :

Adjoint au chef du bureau de la métrologie à la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services. (supprimé à compter du 15 septembre 2014)

Adjoint au chef du service prévention des risques et des nuisances, en charge des risques technologiques accidentels à la direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France. (Ajouté le 1er janvier 2013) (supprimé le 1er janvier 2013)

Chef du bureau de la chimie de la sous-direction de l'industrie de santé, de la chimie et des nouveaux matériaux à la direction générale de la comfpétitivité, de l'industrie et des services. (Supprimé le 1er mai 2014)

Responsable de la mission de suivi personnalisé et des parcours professionnels des agents à la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services. (Supprimé le 1er février 2014)

Chargé de mission fonds stratégique d'investissement auprès du directeur général des entreprises. (supprimé le 1er coctobre 2014) (supprimé le 15 septembre 2014)

Directeur des ressources humaines à Mines Paris Tech. (Ajouté le 14 juin 2013)

Chef du bureau de la qualité écologique des produits à la direction générale de la prévention des risques. (Ajouté le 1er septembre 2013)

Chef du service interventions sectorielles de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Alsace.

Secrétaire général de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Alsace. (Supprimé le 4 novembre 2014)

Chef du service développement des entreprises et des compétences au sein du pôle entreprises, emploi et économie de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Aquitaine. (Supprimé le 4 février 2014)

Chef du service compétitivité, innovation et international à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne.

Chargé de mission auprès du directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bretagne. (Ajouté à compter du 28 octobre 2013, supprimé à compter du 1er mai 2014)

Chef du service accompagnement du développement et des mutations économiques à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Champagne-Ardenne.

Chef du service compétitivité, innovation et international au sein du pôle entreprises, emploi et économie de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Franche-Comté.

Chef du pôle 3E à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Haute-Normandie. (Supprimé le 15 février 2014)

Chef du bureau de la métrologie de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France.

Adjoint au chef du département développement économique, compétitivité, international au pôle 3E de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France.

Chef du Centre national de réception des véhicules, adjoint au chef du service énergie, climat et véhicules à la direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France (Ajouté le 15 novembre 2014)

Chef du service compétitivité et innovation au sein du pôle entreprises, emploi et économie de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi des Pays de la Loire.

Chef du service compétitivité et compétence des entreprises, développement international, adjoint au chef du pôle 3E de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Picardie.

Chef du département compétitivité de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Rhône-Alpes. (Supprimé à compter du 1er juillet 2014)

Secrétaire général de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux. (Supprimé le 1er avril 2015)

Adjoint au directeur de la recherche de l'Ecole des mines de Douai.

Adjoint au directeur dfes centrales nucléaires à l'Autorité de sûreté nucléaire.

Chef de la division de Châlons-en-Champagne de l'Autorité de sûreté nucléaire.

Chef de la division de Nantes de l'Autorité de sûreté nucléaire.

Chef de cabinet du collège de l'Autorité de sûreté nucléaire (Ajouté le 1er septembre 2014)

Adjoint au chef de la division installations nucléaires, chargé des réacteurs à eau sous-pression au sein de l'Autorité de sûreté nucléaire d'Orléans.

Responsable de la mission expertise et animation de l'Autorité de sûreté nucléaire.

Secrétaire général de l'Autorité de sûreté nucléaire.

Adjoint au directeur des centrales nucléaires et chef du bureau exploitation à la direction des centrales nucléaires de l'Autorité de sûreté nucléaire.

Adjoint au directeur de la direction des équipements sous pression nucléaires (DEP) de l'Autorité de sûreté nucléaire.

Adjoint au chef de la division de Caen de l'Autorité de sûreté nucléaire. (supprimé le 1er septembre 2014)

Adjoint au chef de la direction transport et sources à l'Autorité de sûreté nucléaire.

Adjoint au chef de la mission expertise et animation à l'Autorité de sûreté nucléaire. (Supprimé le 1er septembre 2014)

Chef de la division de Dijon à l'Autorité de sûreté nucléaire.

Délégué interrégional de la mission interministérielle d'inspection du logement social de Marseille. (Supprimé à compter du 1er janvier 2015)

Chef du bureau des ressources minérales à la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature.

Chef du bureau animation du contrôle technique déconcentré à la direction générale de l'énergie et du climat. (supprimé le 19 avril 2010)

Chef du bureau de l'industrie pétrolière et nouveaux produits énergétiques à la direction générale de l'énergie et du climat.

Adjoint au chef du bureau de la réglementation, du pilotage, de l'inspection et des contrôles, et de la qualité, responsable du pôle contrôles techniques de sécurité à la direction générale de la prévention des risques.

Chef du bureau de la réglementation, du pilotage de l'inspection, des contrôles et de la qualité, chargé du pôle installations classées à la direction générale de la prévention des risques.

Chef du bureau de la nomenclature, des émissions industrielles et de la pollution des eaux à la direction générale de la prévention des risques.

Adjoint au chef du bureau du pilotage des corps techniques à la direction générale des entreprises (Ajouté le 1er janvier 2015)

Chef de l'unité territoriale du Bas-Rhin à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Alsace.

Chef de l'unité territoriale du Haut-Rhin à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Alsace.

Chef de l'unité territoriale de la Gironde à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Aquitaine.

Secrétaire général de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Aquitaine. (Ajouté le 1er janvier 2015)

Chef de l'unité territoriale des Pyrénées-Atlantiques à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Aquitaine.

Chef du pôle interrégional risques accidentels de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Aquitaine.

Chef du service risques technologiques et naturels (SRTN) de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Basse-Normandie.

Chargé de mission à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Basse-Normandie. (Ajouté le 1er octobre 2013 et supprimé à compter du 1er juin 2014)

Chef de l'unité territoriale du Finistère à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne. (Supprimé le 1er décembre 2014)

Chef de l'unité territoriale du Cher et de l'Indre à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Centre.

Chef du service environnement industriel et risques (SEIR) à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Centre.

Secrétaire général à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Centre. (Ajouté le 1er avril 2013)

Chef de l'unité territoriale Aube-Haute-Marne à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Champagne-Ardenne.

Secrétaire général et chef du pôle de service intégré (PSI) à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Champagne-Ardenne. (supprimé le 1er mai 2015).

Chef du service risques et sécurité de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Champagne-Ardenne.

Chef de l'unité territoriale de la Marne à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Champagne-Ardenne.

Adjoint aux directeurs régionaux de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Corse.

Chef du service prévention des risques à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Franche-Comté.

Chef du service logement, bâtiment, énergie à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Franche-Comté.

Chef du service risques, énergie, mines et déchets à la direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Guyane. (Supprimé à compter du 1er janvier 2013)

Chef de l'unité territoriale du Havre à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Haute-Normandie.

Chef de l'unité territoriale Rouen-Dieppe de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Haute-Normandie.

Responsable du bureau des risques technologiques accidentels ― adjoint au chef de service de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Haute-Normandie.

Chef de l'unité territoriale de la Seine-et-Marne de la direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France. (A compter du 27 novembre 2012).

Secrétaire général de la direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France.

Responsable de l'unité territoriale des Yvelines à la direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France.

Responsable de l'unité territoriale de l'Essonne à la direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France.

Chef du pôle sous-sol de la direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France.

Chef de l'unité territoriale 93 à la direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France. (supprimé le 1er janvier 2015)

Chef du service énergie, climat et ouvrages hydrauliques à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Languedoc-Roussillon.

Adjoint au chef du service risques, chef de l'unité risques technologiques accidentels de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Languedoc-Roussillon. (Ajouté le 1er juillet 2013)

Adjoint au chef de service du développement des entreprises et mutations économiques à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi du Languedoc-Roussillon. (Ajouté à compter du 1er mai 2014)

Chef de l'unité territoriale de l'Hérault à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Languedoc-Roussillon. (Ajouté à compter du 1er mars 2014) (Supprimé le 1er octobre 2014)

Chef du service prévention des pollutions, des risques et du contrôle des transports (SPPRCT) de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Limousin.

Chef de la division risques technologiques et industriels au service prévention des risques à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Lorraine.

Chef de l'unité territoriale de Meurthe-et-Moselle-Meuse à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Lorraine.

Chef de la division risques miniers et sous-sol à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Lorraine.

Chef de la division impact à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Lorraine.

Chef de l'unité territoriale de la Haute-Garonne à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées.

Chef de l'unité territoriale du Tarn-Aveyron à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. (Ajouté à compter du 12 juillet 2014)

Adjoint au chef du service risques technologiques, chef de la division prévention des nuisances et sécurité des véhicules à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées.

Secrétaire général à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nord-Pas-de-Calais.

Chef de l'unité territoriale de l'Artois à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et de logement de Nord-Pas-de-Calais.

Chef de l'unité territoriale de Valenciennes à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nord-Pas-de-Calais. (Supprimé à compter du 15 août 2014)

Chef de l'unité territoriale du littoral à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nord-Pas-de-Calais.

Chef du service transports et véhicules à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nord-Pas-de-Calais.

Chef du service développement de la compétitivité, des compétences, innovation et mutations économiques à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Nord-Pas-de-Calais. (Ajouté à compter du 1er mai 2014)

Chef de l'unité territoriale de Nantes à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement des Pays de la Loire.

Chef de l'unité territoriale d'Angers de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement des Pays de la Loire. (Supprimé le 1er juillet 2013 et réajouté à compter du 7 juillet 2014)

Chef de l'unité territoriale de l'Oise à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Picardie.

Chef du service risques technologiques et naturels (SRTN) de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Poitou-Charentes.

Chef de la mission stratégie, performance et qualité (MSPQ) de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Poitou-Charentes. (Supprimé à compter du 15 juillet 2014)

Secrétaire général de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Poitou-Charentes.

Adjoint au chef du SPR en charge des risques technologiques à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte d'Azur. (ajouté le 1er janvier 2015)

Chef du service développement économique et innovation au sein de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Provence-Alpes-Côte d'Azur. (Ajouté à compter du 23 mai 2014)

Chef du service prévention des risques et environnement industriel à la direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement de La Réunion.

Chef du service animation, stratégie et programmation à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Rhône-Alpes.

Chef de l'unité territoriale des deux Savoie à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Rhône-Alpes.

Chef de l'unité territoriale Drôme-Ardèche à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Rhône-Alpes. (Supprimé à compter du 1er juillet 2014)

Chef de l'unité prévention des pollutions et police de l'eau au sein du service ressources, énergie, milieux et prévention des pollutions à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Rhône-Alpes.

Chef de l'unité sécurité des ouvrages hydrauliques à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Rhône-Alpes. (Supprimé le 19 juillet 2014)

Chef de l'unité territoriale du Rhône à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Rhône-Alpes. (Ajouté le 1er juillet 2013)

Chef de l'unité territoriale de la Loire à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Rhône-Alpes. (Ajouté le 1er septembre 2013)

Chef du service appui au développement et à la pérennisation des entreprises et des emplois du pôle 3E à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi du Limousin. (Ajouté le 1er février 2013)

Adjoint au chef du service risques, chef de la division risques accidentels à la direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement de Nord-Pas-de-Calais. (Ajouté le 1er février 2013)

Chef de l'unité territoriale des Bouches-du-Rhône à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte d'Azur. (Ajouté le 1er avril 2013)

Chef du bureau véhicules lourds et deux-roues à la sous-direction de la sécurité et des émissions des véhicules, au sein du service climat et efficacité énergétique à la direction générale de l'énergie et du climat. (Ajouté le 1er juin 2013)

Chargé de mission auprès du secrétaire général de la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services. (Ajouté le 13 septembre 2013) (Supprimé le 5 mai 2014) (supprimé à compter du 1er octobre 2014)

Conseiller du directeur pour la médiation et les mutations économiques à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Haute-Normandie. (Ajouté le 15 février 2014)

Chef de service de la métrologie légale à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Haute-Normandie. (Ajouté le 1er mars 2014) (Supprimé le 1er septembre 2014)

Chef de l'unité territoriale du Hainaut-Cambrésis-Douaisis à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nord-Pas-de-Calais (Ajouté le 1er septembre 2014)
Chef du bureau du pilotage de l'action territoriale à la sous-direction de l'action territoriale et du développement économique à la direction générale des entreprises (Ajouté le 1er janvier 2015)
Délégué territorial de l'Agence nationale de contrôle du logement social à Marseille (Ajouté le 1er janvier 2015) (supprimé au 4 janvier 2015)
Chef du bureau de l'appui méthodologique au développement économique territorial à la sous-direction de l'action territoriale et du développement économique à la direction générale des entreprises (Ajouté le 16 septembre 2014)
Chef du bureau département de la sécurité nucléaire au secrétariat général du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie (Ajouté le 1er janvier 2015) (supprimé le 1er janvier 2015)
Chef de l'unité territoriale de l'Ain à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Rhône-Alpes (Ajouté le 1er janvier 2015)
Chef du bureau des expositions des travailleurs et du public à la direction des rayonnements ionisants et de la santé à l'autorité de sûreté nucléaire (Ajouté le 1er janvier 2015)
Chef du bureau matériaux à la sous-direction chimie, matériaux et éco-industries à la direction générale des entreprises
(Ajouté le 1er octobre 2014)
Délégué territorial de l'Agence nationale de contrôle du logement social à Marseille (ajouté le 1er janvier 2015)
Chef du bureau des matériaux à la sous-direction de la chimie, des matériaux et des éco-industries à la direction générale des entreprises (ajouté le 15 septembre 2014)
Adjoint au chef de bureau de la métrologie à la sous-direction de la normalisation, de la réglementation des produits et de la métrologie à la direction générale des entreprises (ajouté le 15 septembre 2014)
Secrétaire général de l'école nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès (ajouté le 1er mai 2015)
Chef de l'unité territoriale de la Seine-Saint-Denis à la direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France (ajouté le 1er janvier 2015)
Chef du pôle risques technologiques et accidentels au service de prévention des risques et des nuisances à la direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France (ajouté le 1er janvier 2013)
Adjoint au chef du service de prévention des risques (SPR) en charge des risques technologiques à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte d'Azur. (ajouté le 1er janvier 2015)
Chef de la mission "Affaires réglementaires et internationales" au sein du département de la sécurité nucléaire du service de défense, de sécurité et d'intelligence économique au secrétariat général du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie (ajouté le 1er janvier 2015)
Adjoint au chef de la division de Caen de l'Autorité de sûreté nucléaire et chef du pôle contrôle du réacteur EPR (ajouté le 1er septembre 2014)
Chef du département animation du contrôle technique déconcentré à la direction générale à l'énergie et au climat (ajouté le 19 avril 2010)