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Article 580-3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 12 novembre 2004 portant homologation des livres II à VI du règlement général de l'Autorité des marchés financiers)

Article 580-3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 12 novembre 2004 portant homologation des livres II à VI du règlement général de l'Autorité des marchés financiers)

L'AMF publie le rapport hebdomadaire mentionné aux articles L. 421-23et L. 424-4-2du code monétaire et financier selon les modalités définies dans une instruction de l'AMF.