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Article R134-1-1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code des assurances)

Article R134-1-1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code des assurances)

Pour l'ensemble du présent chapitre, les mots : " provisions mathématiques " doivent s'entendre au sens des dispositions de l'article R. 343-3.