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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2015-479 du 27 avril 2015 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Pacherenc du Vic-Bilh »)

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2011-1705 du 30 novembre 2011
Art. Annexe