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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 31 mars 2015 modifiant l'arrêté du 5 avril 2012 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « tourisme »)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 31 mars 2015 modifiant l'arrêté du 5 avril 2012 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « tourisme »)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 avril 2012
Art. Annexe