Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 avril 2015 abrogeant l'arrêté du 13 septembre 2010 fixant la méthode de calcul du volume de bois incorporé dans certaines constructions)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 13 septembre 2010
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Annexe, Art. Annexe