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Article AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 31 mars 2015 relatif aux modèles du diplôme des baccalauréats général et technologique)

Article AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 31 mars 2015 relatif aux modèles du diplôme des baccalauréats général et technologique)


RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE

Académie de

DIPLÔME DU BACCALAURÉAT GÉNÉRAL

Vu le procès-verbal de l'examen du baccalauréat général établi par le président de jury ;
Le diplôme du baccalauréat général
en (nom de la série) , spécialité (le cas échéant) , mention (le cas échéant)
Section européenne (langue) ou section orientale (langue) ou option internationale section (langue) (le cas échéant)
est délivré au titre de la session (année)
à (Mme ou M.) (prénom, nom patronymique), , né(e) le , à ,
confère le grade de bachelier,
pour en jouir avec les droits et prérogatives qui y sont attachés.
Fait le , à

Pour la ministre et par délégation :
Le recteur de l'académie, Signé :

Signature du titulaire :

Numéro