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Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 31 mars 2015 relatif aux modèles du diplôme des baccalauréats général et technologique)

Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 31 mars 2015 relatif aux modèles du diplôme des baccalauréats général et technologique)


Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter de la session 2016 de l'examen.