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Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 23 mars 2015 fixant certaines prescriptions d'harmonisation des préenseignes dérogatoires)

Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 23 mars 2015 fixant certaines prescriptions d'harmonisation des préenseignes dérogatoires)


La hauteur des préenseignes dérogatoires panneau inclus ne peut excéder une hauteur de 2,20 mètres au-dessus du niveau du sol.
Deux préenseignes dérogatoires au maximum peuvent être juxtaposées l'une sur l'autre et verticalement alignées sur un seul et même mât.
Seuls les mâts mono-pieds sont autorisés, leur largeur ne pouvant excéder 15 cm.