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Article 21 PARTIELLEMENT_MODIF ABROGE, en vigueur du 05/04/2015 au 01/01/2020 (Arrêté du 20 mars 2015 portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des commandements, services et organismes relevant du chef d'état-major des armées ou de l'état-major des armées)

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 3 septembre 2012
Art. 1, Sct. TITRE Ier : ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES, Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales, Art. 2, Art. 3, Sct. Chapitre II : Compétences de la division relevant de l'officier général adjoint au major général des armées, Art. 4, Sct. Chapitre III : Compétences du centre, des divisions et du bureau relevant du domaine des opérations, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. Chapitre IV : Compétences des divisions relevant du domaine des relations internationales, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Sct. Chapitre V : Compétences des divisions relevant du domaine de la constitution des capacités militaires, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Sct. Chapitre VI : Compétences du centre, des divisions et des bureaux relevant du domaine du soutien, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Sct. Chapitre VII : Compétences de la division et des bureaux relevant du domaine des ressources humaines, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Sct. TITRE II : AUTORITÉS ET ORGANISMES RELEVANT DU CHEF D'ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES, Art. 28, Art. 30

Le fonctionnement de l'état-major des armées est précisé par une instruction du chef d'état-major des armées.